Réunion nationale d'information sur le Tri Mécano-Biologique et la méthanisation le 14 mars 2012
Dossier spécial usine de méthanisation
GRANDE REUNION NATIONALE D'INFORMATION
Par
Muriel Nicolau-Bergeret
Groupe sur Facebook :
Usine méthanisation de Romainville
Ce groupe est ouvert à tous (voir en bas d'article)
* = Voir léxique en bas d'article
L'association (ARIVEM) [8] des riverains de l'usine de méthanisation de Romainville (Seine-Saint-Denis) organise le 14 mars 2012 une grande réunion nationale d'informations sur le tri mécano-biologique et la méthanisation.
Le programme en vidéo
tri mécano-biologique méthanisation réunion... par NOISY-INFOS-WEB
Le programme : Les stands
Cette grande réunion qui se déroulera au 14 rue de la Pointe à Noisy-le-Sec vous permettra de renconter, dès 17h00, des associations :
1) Associations de riverains d'usines existantes
La FEVE (Vendée) ;
GAROSUD (Montpellier) ;
L' ADECH ( Bayonne) ;
Le Collectif des Bruyères (Obourg, Belgique) ;
Le Collectir 3R (Ivry-sur-Seine) ;
Et bien d'autres encores venues de plusieurs sites européens.
2) Associations sanitaires et environnementales
Envoronnement 93 ;
France Nature Environnement ;
Centre National d'Informations Indépendantes sur les Déchets ;
Les Amis de la Terre ;
Et bien d'autres organismes nationaux.
3) Institutionnels invités
Le Syctom* (Maitre d'ouvrage)
Urbaser (Constructeur exploitant)
BET Horizons (cabinet d'études spécialisées en risques technologiques et environnementaux)
4) Elus invités
Les élus des communes de la Communauté d'Agglomération " Est Ensemble ", les élus départementaux et nationaux. A noter également que les représentants de l'etat ont été conviés.
Le programme : Le débat
A partir de 19h00 se déroulera un débat, avec au menu :
Diffusion d'un film sur le TMB,
- Une rapide présentation de la soirée par François Mouthon de L'ARIVEM ;
- Pénélope Vincent-Sweet (FNE) présentera le procédé du TMB / TMB-M* ;
- François Vasquez (GAROSUD) évoquera les problèmes de l'usine de Montpellier ;
- Eric Dubois (Collectif les Bruyères) exposera les soucis en Belgique ;
- Michel Molia (ADECH) fera le retour d'expérience de Bayonne ;
Et surtout, le Docteur Glemet évoquera l'important volet sanitaire sur cette usine prévue à Romainville.
D'autres intervenants sont également prévus.
Un large temps d'échanges permettra au public de poser leurs interrogations et leurs observations.
Auteur : Muriel Nicolau-Bergeret
© 11 mars 2012 - JENB Productions - Noisy-le-Sec
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Références et sources pour l'ensemble du dossier :
Les points [X] ont été abordés dans nos articles précédents
Les points [X] sont abordés dans cet article
[1] Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des tansports et du logement
[2] Légifrance : Loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (version consolidée au 01 juillet 2010)
[3] Légifrance : Loi n° 2010-788 du 12 juillet 2012 portant engagement national pour l'environnement (Consolidée au 10 septembre 2011)
[4] « Traitement Mécano-Biologique (TMB) et Tri-compostage » par FNE le 21 février 2011
[5] « A propos de la future usine de méthanisation de Romainville » par Christophe cottard , Blog d'EELV de Noisy-le-Sec
[6] Avis de l'ADEME sur le TMB avisTMBValidemai2010__1_
[7] « Tri mécano-biologique » Par Europe-Ecologie Les Verts de Haute Loire
[8] Site de l'ARIVEM
[9] « Réflexions et pistes sur le traitement mécano-biologique » Par le Cercle national du Recyclage
[10] Est Ensemble regroupe 9 communes de l'Est francilien : Bagnolet, Bobigny, Bondy, Les Lilas, le Pré-Saint-Gervais, Montreuil-sous-Bois, Noisy-le-Sec, Pantin, Romainville.
[11] Site officiel d'Est Ensemble
[12] " Moratoire sur l'usine de méthanisation " , site officiel de Est Ensemble en date du 15 février 2012
[13] Voir le site officiel du Syctom
[14] Wikipédia
[15] Statuts du Syctom consolidés au 5 septembre 2011
[16] Site officiel du SYELOM
[17] Site officiel du SITOM 93
[18] Voir les projets et études sur le site officiel à la date du 19 février 2012
[19] Page d'accueil du SITOM 93
[20] Site officiel de Charenton-le-Pont
[21] Site Officiel de la Communauté de Communes du Val de Bièvres
[22] Site officiel du Groupe des élus socialistes et apparentés au Conseil de Paris
[23] Communiqué du Syctom du 15 mai 2008
[24] Site Légifrance : Ordures ménagères et autres déchets
[25] Site officiel du Syctom, liste des membres du Comité
[26] Info Presse - Syctom infos - Comité du 29 juin 2005
[27] Site Villa Soléa
[28] Site de Néxity
[29] Compte-rendu de la réunion publique du Syctom en date du 30 novembre 2011 sur le site de Villa Soléa
[30] Edito de Laurent Rivoire, Maire de Noisy-le-Sec, 30 juin 2011
[31] Blog du Parti Socialiste de Noisy-le-Sec
[32] " Usine de méthanisation : des garanties à obtenir " - Blog du PS de Noisy-le-Sec, 8 février 2012
[33] " Usine de méthanisation " - Blog de Corinne Bord (PS), Conseillère Régionale IDF
[34] " Méthanisation à Romainville : Halte à la pédagogie de la terreur " - Blog EELV de Noisy-le-Sec, 28 octobre 2011
[35] Site officiel de l'INERIS (Institut national de l'EnviRonnement Industriel et des rISques)
[36] Etude comparative des dangers et des risques liés au bio gaz et au gaz naturel par l'INERIS
[37] Scénarios accidentels et modélisation des distances d'effets associés pour des installations de méthanisation de taille agricole et industrielle - INERIS, rapport d'étude n° DRA-09-101660-12814A du 18 janvier 2010
[38] Rapport de mission d'expertise - Note de Synthèse - Cabinet Horizons - Eté 2011
[39] François Loos va prendre la tête de l'ADEME - Nouvel Observateur 21.11.2011
[40] François Loos va remplacer Philippe Van de Maele, débarqué de l'ADEME - GreenUnivers, 22 novembre 2011
[41] Crise politique à Noisy-le-Sec de 2008 à 2010 - Vidéo-blog de JENB productions
[42] L'usine de méthanisation de Romainville inquiète Batolone - Blog "Les Grands Champs " - 1er mars 2012
[43] Question orale au gouvernement - Député Claude Bartolone (PS) 28 février 2010 (Vidéo)
[44] " Un an au service du developpement durable " - Site du Conseil Général de Seine-Saint-Denis - 30 août 2010
[45] Décision de la CNDP sur la saisine du Syctom - 07 mars 2012
Léxique :
- ADEME : Agence De l'Environnement et de la Maitrise de l'Energie
- ARIVEM : Association des riverains de l'usine de méthanisation de Romainville
- CNR : Cercle national du recyclage
- CNIID : Centre national d'Informations Indépendantes sur les déchets
- DIB : Déchets Industriels Banals (Professionnels)
- EELV : Europe-Ecologie / Les verts
- FNE : association France Nature Environnement
-INERIS : Institut National de l'EnviRonnement industriel et des rISques
- OMR : Ordures Ménagères résiduelles
- SITOM93 : Syndicat intercommunal pour le traitement des ordures ménagères (37 communes du 93), membre du Syctom
- SYCTOM : Syndicat intercommunal pour le traitement des ordures ménagères (84 villes d'Ile-de-France)
- SYELOM : Syndicat mixte des Hauts-de-Seine, membre du Syctom
- TH : Taxe d'Habitation
- TMB : Tri Mécano-Biologique
- TMB-H : Tri Mécano-Biologique avec méthanisation
- TOM : Taxe d'Ordures Ménagères
- TOM : Traitement des Ordures Ménagères
Groupe sur Facebook :
Usine méthanisation de Romainville
Bonjour à tous,
Essentiellement destiné aux habitants ou personnes travaillant à :
- Romainville ,
- Noisy-le-Sec,
- Pantin,
- et Bobigny,
Mais accueille d'une manière générale tout individu ou tout groupe pouvant apporter des informations utiles aux échanges.
Ici peuvent s'inscrire toutes les personnes physiques (particuliers, élus, responsables politiques,...) et morales (entreprises, commerces, collectivités territoriales, rédactions, médias, blogs..) concernées par le projet d'usine de TMB avec méthanisation à Romainville en Seine-Saint-Denis.
Ce groupe s'inscrit dans une démarche de partages d'informations sourcées, de discussions argumentées et respectueuses entre les membres, d'annonces d'évènements (réunions publiques, ...) facilitant la compréhension technique et le suivi du projet, ses enjeux environnementaux, économiques et sociaux ainsi que ses impacts sur la santé, la sécurité publique, l'environnement et le cadre de vie.
Bienvenue à celles et ceux qui souhaitent contribuer de façon pertinente à ces échanges lors de la période annoncée de Débat Public
Concerts de musique classique à Noisy-le-Sec du 8 au 17 mars 2012
DECOUVREZ LA MUSIQUE CLASSIQUE
Par
Muriel Nicolau-Bergeret
Le jeudi 8 mars prochain, la ville de Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis) inaugurera sa 7ème édition de son " Festival des jeunes talents " du Cercle à musique.
Le Cercle à Musique a été créé en novembre 2006. C'est un projet porté par la Direction des Affaires Culturelles de la ville de Noisy-le-Sec en partenariat avec le Conservatoire Municipal agréé de Musique et de Danse. Son ambition est d'offrir de la musique classique de qualité aux mélomanes avérés, mais aussi de faire découvrir cette forme d'expression musicale aux néophytes. Il est vrai que la Seine-Saint-Denis dispose de peu de festivals dédiés à cet art, même si certaines localités proposent, généralement sous un angle cultuel, des concerts de musique classique quelques peu intimistes. Ainsi la Paroisse de nos amis et voisins des Lilas, par exemple, propose quelques concerts de musiques classique en cours d'année.
Pour 2013, le cercle a musique entend donner à ce festival noiséen un rayonnement départemental en programmant des formations et des concertistes de tout notre territoire séquano-dyonysien. Et pourquoi pas, ensuite lui donner une envergure régionale.
D'ailleurs, mais c'est un autre sujet, pourquoi ne pas créer ou accueillir, en partenariat avec Est-Ensemble, des congrès ou colloques nationaux. Nous disposons sur ce territoire des neuf communes, toutes les infrastructures hôtelières, les salles de congrès, les espaces d'expositions ainsi que les réseaux de transports pour recevoir dans de bonnes conditions des congressistes.
Programmation 2012
Cette édition 2012 reçoit pour la première fois le soutien du Conseil Général de la Seine-Saint-Denis.
Trois axes ont été retenus cette année :
- Des formations professionnelles de jeunes artistes tous les soirs (sauf le 10) au théatre des Bergeries et à la salle des mariages.
- Un plateau " Une heure avec ..." dans l'auditorium de la médiathèque Roger Gouhier et en salle des mariages, avec des professeurs de conservatoire et des jeunes médaillés du CSM, vous permettra de profiter de concerts lors de votre pause déjeuner.
- Les 13 et 15 mars, une programmation destinée à la population scolaire.
Les tarifs : Abordables sauf l'inauguration
Si on apprécie la gratuité des plateaux " Une heure avec... " aux heures de déjeuner, ainsi que la gratuité pour les programmations scolaires, chaque concert, y compris le concert de cloture en l'église Saint-Etienne, est proposé à 8,5 euros (plein tarif) et 5 euros (tarif réduit pour étudiants, apprentis, chômeurs, retraités et groupes de 10 personnes).
Le concert d'inauguration est en revanche à un tarif prohibitif pour une représentation subventionnée par la Ville et le Conseil Général : 16 euros par personne en plein tarif et 13 euros en tarif réduit. Chômeurs et familles nombreuses, vous devrez vous contenter des autres concerts !
L'inauguration est élitiste.
Il existe bien des passes pour 6 concerts à 43 euros (soit un concert à 7,16 euros) et des passes pour 3 concerts à 22 euros (soit un concert à 7,33 euros), mais attention, ces passes n'incluent pas les concerts d'inauguration et de clôture. De plus, selon le site officiel, ces passes ne semblent pas bénéficier de tarifs réduits.
Et je doute que ces tarifs incitent les néophytes à découvrir la musique classique.
Cette politique tarifaire tranche nettement avec la politique culturelle menée par ailleurs par la Ville : Sa médiathèque (et l'annexe du Londeau) très fournie et gratuite, son cinéma "Le Trianon" avec des programmations hétéroclytes de qualité à des tarifs abordables y compris pour les familles modestes, La Galerie et ses exposants, accessibles à tous...
L'initiative est pourtant louable. Permettre à nos jeunes (ou moins jeunes d'ailleurs) de découvrir ou s'approprier une expression artistique ancestrale. Encore faudrait-il qu'elle soit abordable à la majorité de notre communauté noiséenne dont la pauvreté est avérée. Et de toute façon, supérieure à des villes comparables.
Pour celles et ceux qui sont interressés par cette semaine de musique classique et qui en ont les moyens financier, vous trouverez sur le site officiel toutes les informations utiles : Programme, artistes, réservations,...
Site officiel : Le Cercle à Musique
Les tarifs : Le cas particulier des retraités
Puisque nos retraités bénéficient de facto d'un tarif réduit, cet évènement est l'occasion d'évoquer justement nos séniors. Et je rejoins en cela la position des élus Europe-Ecologie qui, de 2008 à 2010, souhaitaient instaurer un quotient familial pour les retraités. Car le fait d'avoir cessé sa vie active ne présume en rien de leurs revenus. Personne n'ignore les disparités financières entre retraités. Il y a des retraités aisés et d'autres au niveau du seuil de pauvreté. Se pose donc à nouveau, en toute légitimité, la question d'instaurer un quotient familial à nos séniors. Les plus aisés d'entre eux se devant d'épauler les plus modestes pour acceder aux sorties, aux expositions et autres activités qui leur sont destinées.
Mais nous ouvrons là un autre débat.
Auteur : Muriel Nicolau-Bergeret
© 06 mars 2012 - JENB Productions - Noisy-le-Sec
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SEULEMENT DEUX VILLES EN SEINE-SAINT-DENIS
Par
Muriel Nicolau-Bergeret
Notre ville de Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis) participait pour la 10e année consécutive au concours national organisé par l'Association des Villes Internet et s'est vue décernée à nouveau le label 5 arobases @@@@@ pour l'année 2012.
Ce plus haut niveau de distinction a également été décerné à nos voisins de Rosny-Sous-Bois. Ces deux communes ont été les seules de notre département de Seine-Saint-Denis à recevoir cette récompense qui met en valeur les villes participant activement au développement de l'internet. Ainsi le site officiel de l'association organisatrice depuis 1999 précise : " Ce Label (symbolisé par un panneau de 1 à 5 arobases) permet à la collectivité locale, quelle que soit sa taille, d'évaluer, de montrer et de faire reconnaître la mise en oeuvre d'un Internet local citoyen à la disposition de chacun dans l'intérêt général. "
Partenariat solidarités numériques
Ainsi, outre la refonte totale du site municipal officiel quotidiennement mis à jour, ses pages Facebook dont celles animées par le service jeunesse, plusieurs projets ont été menés en 2011, au premier rang desquels un accord de partenariat en faveur des solidarités numériques (Voir vidéo ci-dessous) signé le 6 septembre 2011 par le ministre Éric Besson et par Michèle Bellon, présidente du directoire d'ERDF, en présence de M. Rivoire, maire, de ses adjoints Mme Lefeuvre et M. Mendaci, et du préfet M. Lambert. Un accord au terme duquel Électricité Réseau Distribution France devient un partenaire du programme « Ordi 2.0 », initié par le Ministère de l'Industrie, de l'Énergie et de l'Économie numérique en juin 2008, en s'engageant notamment à agir pour le recyclage de ses anciens ordinateurs, notamment avec l'établissement APF - Association des Paralysés de France - Entreprises 93, basé à Noisy-le-Sec, et l'association « Solidarités numériques ».
Noisy-le-Sec : Eric Besson et ERDF Fracture numérique internet
Vous pouvez également consulter l'article qui y est consacré sur le site de la Ville.
Un film sur l'histoire de nos quartiers
Autre projet porté en 2011 : La réalisation d'un film sur l'histoire de nos quartiers au travers de témoignages émouvants de Noiséennes et Noiséens de tous âges et de tous horizons, édité en DVD et disponible sur le site de la commune (voir vidéo ci-dessous).
Noisy-le-Sec : Histoires de Quartiers (témoignages)
Le Maire entend accentuer sa politique numérique
A noter qu' " À la lumière de l'évolution des attentes et des besoins des administrés, notamment en termes de rapidité, de disponibilité et de simplicité, la Ville avait précédemment créé un portail numérique permettant aux usagers d'effectuer un grand nombre de démarches en ligne. Ce guichet unique vise à améliorer l'accès aux services publics, pour répondre à la demande sociale des habitants.
Soucieuse de lutter contre la fracture numérique, la mairie met également gratuitement des ordinateurs à disposition dans ses locaux, aux horaires d'ouverture au public. "
Mais déjà la municipalité entend poursuivre sa politique numérique en favorisant l'accès internet au plus grand nombre de noiséens, y compris et surtout les plus fragiles d'entre-eux, et compte bien tout mettre en oeuvre pour conserver son quintuple @@@@@ en 2013.
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Auteur : Muriel Nicolau-Bergeret
© 08 février 2012 - JENB Productions - Noisy-le-Sec
Références
Source : Site Officiel de la ville de Noisy-le-Sec.
Le vidéo-blog de JENB Productions ; JENB Productions sur Dailymotion ; JENB Productions sur Facebook ;
Une usine dangereuse en zone habitée de l'Est-Parisien ?
UN DOSSIER EXPLOSIF
Par
Jean-Emmanuel Nicolau-Bergeret
Les élus de Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis) s'inquiètent publiquement de la future implantation d'une usine de mathanisation sur le territoire de nos voisins de Romainville. Je me souviens d'une présentation du projet lors dune interruption en préambule d'une séance de notre conseil municipal en début de mandature de Madame Alda Pereira-Lemaitre (PS) (Mandature 2008/2010). Cet exposé, qui s'appuyait sur un Power-Point riche d'iconographies et d'infographies vantait tous les mérites d'une telle installation en terme environnemental : Usine moderne, rationnalisation des flux entrants et sortants avec notamment un circuit fluvial réduisant d'autant la circulation de poids-lourds, valorisation des déchets, sécurité du site,...
Cette intervention n'avait d'ailleurs, à l'époque, pas soulevé d'inquiétudes particulières. Nos voisins Romainvillois n'y étaitent pas opposés par principe, Mme Valls, maire (DG) ayant soutenu un temps le projet.
Une usine type " Seveso " en zone habitable ?
Incendie à l'Usine de Méthanisation AMETYST
La dénomination " Sévéso " est née de la catastrophe industrielle de 1976 dans la ville éponyme en Italie, accident majeur qui a incité l'Union Européenne a créer une directive dite " Sévéso " le 24 juin 1982 (consolidée en 1986, 1999, 2000 & 2003) [1] visant à classifer les installations industrielles dangereuses et les moyens de protections à mettre en oeuvre pour en limiter les risques en cas d'accident.
C'est en tout cas toutes ces inquiétudes qui ont été relancées il y a quelques mois par l'association Arivem [2] , association de riverains, simples habitants ou entreprises, sur les villes de Noisy-le-Sec, Romainville, Bobigny et Pantin. En effet, selon cette association, le projet ne serait non seulement pas si bénéfique sur l'aspect recyclage, l'impact environnemental est sérieusement remis en cause mais, plus grave, pourrait s'avérer bien plus dangereux, s'appuyant en cela sur des études de sites de même type ayant connu des problèmes similaires, sans même évoquer les coûts dont l'Arivem craint qu'ils ne dépassent ceux initialement prévus.
Des questions relayées par un collègue blogueur de Romainville : " Les grands champs " [3]
Le Préfet élargit le périmètre de consultation
Car depuis que l'Arivem relance le débat, les élus noiséens s'inquiètent. Ainsi, le conseil municipal, en sa séance publique du 15 décembre 2011 [4] , a eut à statuer sur deux voeux. Présentés respectivement par les groupes socialiste (Opposition municipale, 3 élus) et majorité municipale (30 élus), le texte du second rappelle en préambule que le Préfet de Seine-Saint-Denis, par un courrier du 2 avril 2010, demandait aux maires de Bagnolet, Bondy, Drancy, La Courneuve, Les Lilas et Noisy-le-Sec de consulter leurs conseil municipaux sur ce sujet avant le 25 juin 2010 et soulignait que notre conseil ne s'était jamais prononcé sur ce sujet.
Ce voeux de la majorité, plus exhaustif que celui du groupe socialiste, car s'appuyant sur le retour d'expérience de l'usine Amétyst dans l'aggomération de Montpellier, bien que tous deux aillent dans le même sens, expose ses inquiétudes quant à l'insuffisance d'information des noiséens (position confirmée par le rapport du Commissaire enquêteur dans son rapport du 8 juillet 2010), sur les éventuelles nuisances olfactives, l'échappement de gaz susceptibles de nuire à la santé et s'inquiéte des risques de sécurité publique dans une zone habitée dont la densification viendra à augmenter avec le plan local d'urbanisme prévu.
Ces voeux, dont on s'étonnera au passage des positions divergentes au sein du groupe socialiste puisqu'un des élus socialistes s'est abstenu, ainsi que l'abstention de Jean-Paul Burot (LO) pourtant généralement prompt a monter au créneau pour défendre le monde ouvrier, a donc été adopté par 32 voix pour, 5 contre et 2 abstentions et précise qu'en l'absence de garanties maximales sur les inquiétudes exposées, la commune de Noisy-le-Sec se positionnera fermement pour l'arrêt immédiat du projet.
Montpellier Ametyst épinglée par le rapport de la COUR DES COMPTES
Plus surprenante est sans doute la position de nos élus EELV. Eux qui sont les premiers à défendre notre environnement, sont sur ce sujet bien moins inquiets que la majorité des autres élus et des membres de l'Arivem, si l'on en croit les positions prises sur leur blog local [5].
La crise politique de 2010
Pour comprendre ce retard pris dans ce positionnement communal, il y a lieu de rappeler la situation géo-politique locale de l'époque : A la date butoir de 25 juin 2010 fixée par le Préfet, notre maire socialiste d'alors était mise en minorité au sein de sa propre majorité, situation de crise qui perdurait depuis mars 2008 [6] et qui, nonobstant le fait que notre budget municipal 2010 avait été rejeté par 74% du conseil municipal, nous a conduit à des élections municipales partielles sanctionnant sévèrement le maire sortant dès le premier tour en décembre dernier [7] .
La plupart des dossiers importants ont donc eu a subir de sérieux retards. Les problèmes posés par cette future usine de méthanisation en fûrent.
Une réunion publique le 1er février
Consciente des inquiétudes des Noiséennes et Noiséens, la nouvelle municipalité menée par Laurent Rivoire a interpellé à plusieurs reprises notre intercommunalité " Est Ensemble " (Intercommunalité qui s'est vue tranférer les compétences en matière de gestion des déchets) quant à nos préoccupations dépassant largement les clivages politiques et les frontières communales.
Une réunion publique d'information se déroulera donc le mercredi 1er février prochain à 19h00 au Palais des Fêtes de Romainville (sis au 28 avenue Paul Vaillant-Couturier) [8] .
Venez nombreux.
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© 29 Janvier 2012 - JENB Productions - Noisy-le-sec
Références
Le vidéo-blog de JENB Productions ; JENB Productions sur Dailymotion ; JENB Productions sur Facebook ;
[1] Site ministériel officiel
[2] Site de l'Arivem
[3] Blog " Les grands champs " (Blogueur de Romainville)
[4] Voeux présenté au conseil municipal du 15 décembre 2011
[5] Blog d'EELV de Noisy-le-Sec
[6] Récapitulatif de la crise à la période du rejet du budget 2010
[7] Soirée du 1er tour en vidéo
[8] Site officiel de la Ville de Noisy-le-Sec
Deux militants UMP condamnés à Noisy-le-Sec pour injure publique
DES DECISIONS PEDAGOGIQUES
Par
Jean-Emmanuel Nicolau-Bergeret
Le 19 janvier dernier, le T.G.I. de Bobigny rendait son délibéré dans une affaire qui opposait Madame Alda Pereira-Lemaitre, alors maire socialiste (mandature 2008/2010) de Noisy-le-sec et deux militants de l'UMP : Monsieur Lionel Cressiot, responsable local UMP, ainsi que Monsieur Olivier Deleu, conseiller municipal de l'opposition à l'époque des faits.
Un tract à l'origine de la plainte
Pour mémoire, c'est un tract signé de l'UMP, distribué à l'automne 2009 et titré « 24 septembre : conseil municipal annulé, 20 élus sur 39 refusent de siéger » qui avait incité la maire socialiste à engager des poursuites contre X le 14 décembre 2009 aux motifs de diffamation envers le dépositaire d'un mandat public et injure à l'encontre du dépositaire d'un mandat public. Délits soumis au régime de la loi du 29 juillet 1881.
En effet, dans ce tract et selon le blog de la plaignante [1] , il était rédigé :
« Les méthodes dictatoriales du maire et son goût du secret »
« C'est le maire le mieux rémunéré de l'histoire de notre commune ! (près de 6 000 euros en comptant la sémino) »
« Madame le maire, Mesdames et Messieurs les élus de la majorité, c'est une piètre image que vous donnez à nos concitoyens. Nous vous rappelons qu'en début de mandat vous vous êtes octroyés une augmentation non négligeable de vos indemnités (...) »
Ce sont donc ces trois phrases qui ont été l'objet de la plainte.
Les auteurs dénoncés
Si le tract était signé de l'UMP, il n'était pas signé nominativement. C'est un noiséen "bien informé" et dont nous tairons le nom bien qu'il figure dans les actes de procédure produits par devant la Cour, qui a dénoncé les auteurs. Ainsi Monsieur Lionel Cressiot a-t-il eu à subir une perquisition par un service de police spécialisé dans les délits informatiques.
Au premier abord, on peut être surpris que deux prévenus comparaissent. En effet, l'UMP étant une personne morale, on eut pu croire que seul son représentant légal local eut été pousuivi. En réalité, c'est la perquisition menée dans l'ordinateur de Monsieur Lionel Cressiot qui, par ses échanges de mails, ont permis de confirmer que Monsieur Olivier Deleu était co-auteur. Ce dernier, que nous avons pu joindre hier soir par téléphone, nous a déclaré « (...) ne pas trouver injuste cette assignation. Il était de notoriété publique que j'étais un porte-parole politique du parti et j'assume pleinement cette comparution aux cotés de Lionel Cressiot »
Cette précision a toute son importance. En effet, elle démontre que la justice peut poursuivre nominativement un ou plusieurs co-auteurs d'un tract d'un parti politique si des éléments tangibles et probants, en l'espèce des échanges de mails, prouvent la co-rédaction dudit tract.
Injure et diffamation ?
Si l'on en croit un billet de Maître Anthony Bem qui, dans un récent billet daté du 12 février 2011 [2], traitait des sujets d'injure et diffamation il était écrit :
« Bien que parfois complexe, la distinction des notions d'injure et de diffamation est fondamentale compte tenu :- de la nécessité pour les victimes d'avoir à choisir l'un de ces deux fondements légaux pour initier une procédure de sanction et d'indemnisation ;
- du risque de nullité de la procédure pour avoir choisit le mauvais fondement.
En effet, l'article 53 alinéas 1 et 3 de la loi de 1881 prévoit que « La citation précisera et qualifiera le fait incriminé, elle indiquera le texte de loi applicable à la poursuite... Toutes ces formalités seront observées à peine de nullité de la poursuite. » »
Cela laisse supposer que l'on ne puisse poursuivre pour les deux qualifications simultanément. Or, dans la présente affaire, il n'y avait qu'un seul tract incriminé. Or il semblerait que la Cour était amenée à statuer sur les deux motifs. Il sera donc interessant de connaître les motivations de la Cour dès que les attendus du jugement seront portés à notre connaissance.
Jugement de 1ère Instance
Pour mémoire, je rappelle qu'il s'agit d'un jugement de première instance. Il peut donc être frappé d'Appel.
Selon Monsieur Olivier Deleu, contacté hier soir et Monsieur Lionel Cressiot, contacté ce matin, tous deux ont déclaré avoir été relaxés du chef d'inculpation de diffamation.
Cela sous-tendrait que le contenu du tract incriminé, aux termes de l'article 29 alinéas 1 et 2 [2] , ne comporterait pas une « (...) allegation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne (...) auquel le fait est imputé ». De fait le tract ne serait pas diffamant.
D'ailleurs, pour ce qui concerne les indemnités des élus, il semblait difficile de le considérer comme mensonger puisque lesdites indemnités sont votées publiquement en conseil municipal et que cette délibération n'a fait l'objet d'aucun recours administratif. Le tableau indemnitaire des élus était donc notoirement connu.
En revanche, les deux prévenus ont été condamnés pour injure publique.
En conséquence, ce serait la forme et non le fond du tract incriminé qui serait condamné. Là encore, il nous faudra attendre les attendus pour connaître avec précision les motivations de la Cour qui, rappelons-le, était la 14ème Chambre Correctionnelle, Chambre qui avait été amenée à statuer dans de nombreux litiges noiséens depuis 2008.
Les condamnés interjettent Appel
Messieurs Cressiot et Deleu nous ont fait savoir hier qu'ils interjetaient Appel de ce jugement rendu par la juridiction du premier dégré sur le chef d'injure. Ce sera donc à la Cour d'Appel de Paris que devrait être éxaminée cette affaire à nouveau. Pour mémoire, interjeter Appel implique le caractère suspensif du jugement de première instance.
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Auteur : Jean-Emmanuel Nicolau-Bergeret
Références
JENB Productions ; JENB Productions sur Dailymotion
[1] Blog d'Alda Péreira-Lemaitre
[2] Blog de Maître Anthony Bem
La ville de Noisy-le-Sec ouvre ses pages vidéos accessibles aux handicapés auditifs sur Dailymotion
NOUVEAUTÉ
Par
Jean-Emmanuel Nicolau-Bergeret
Il l'avait promis lors de sa campagne électorale et l'avait souligné à l'occasion de sa première cérémonie des voeux aux personnalités en janvier 2011 : Laurent Rivoire avait le souhait de moderniser l'image de Noisy-le-Sec : Transformer le journal municipal et utiliser toutes les possibilités offertes par internet.
Après Facebook, Dailymotion
Le journal municipal est aujourd'hui un vrai journal. Nous avions eu l'occasion de l'évoquer dans un article du 12 mai 2011.
En octobre 2011, c'est la page officielle de Noisy-le-Sec sur Facebook qui fût ouverte comme nous vous l'annoncions début novembre dernier. Incontournable Facebook.
En ce début 2012, Noisy-le-Sec ouvre son compte " OfficialUser " sur Dailymotion.
La diffusion du film " Noisy 2011, la relance ", vidéogramme qui retrace cette première année de mandat, est l'occasion de développer ce nouveau vecteur d'informations locales qu'est la vidéo, débutée sur une autre plateforme.
Aujourd'hui, la ville passe à la vitesse supérieure en ouvrant un compte sur Dailymotion.
Classé " OfficialUser " puisqu'institutionnel producteur de contenu, Noisy-le-Sec voit sa page d'accueil sobrement présentée sur fond blanc, à l'instar du logo officiel de la Ville. Une page d'accueil, dont vous profiterez pleinement sur un écran large, et dont la bannière permet, par un simple clic, d'accéder au site officiel de la Ville. Ce dernier étant quotidiennement mis à jour.
Noisy-le-Sec 2011 : La relance
Nouveau : Des vidéos sous-titrées pour les porteurs d'handicap auditif
Cette rétrospective 2011 a aussi été réalisée et publiée en version sous-titrée afin de faciliter l'accès à la vidéo aux personnes atteintes d'un handicap auditif.
Noisy-le-Sec 2011 : La relance (Version sous-titrée)
Ainsi, la cérémonie d'investiture du 17 décembre 2010 est-elle en cours de sous-titrage, tout comme le très beau film réalisé en 2011 par Jean-Pierre Pizzetti, documentaire empli de témoignages émouvants de Noiséennes et Noiséens évoquant " leur " quartier avec passion.
Bonne année 2012 à vous tous, lecteurs réguliers et visiteurs occasionnels de nos pages. Qu'elle vous soit douce et vous apporte joies familiales et épanouissent professionnel.
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Références
JENB Productions ; JENB Productions sur Dailymotion
Auteur
Jean-Emmanuel Nicolau-Bergeret
© 07 janvier 2012 - JENB PRODUCTIONS (Noisy-le-Sec)
Fêtes de Noël à Noisy-le-Sec
FÊTES DE FIN D’ANNÉE
Par
Muriel Nicolau-Bergeret
Les fêtes de Noël approchent.
Cette année, la municipalité a opté pour de nouvelles festivités après que le " Marché de Noël " ait été abandonné sous la mandature précédente.
Pour cette édition 2011, la ville organise une journée de festivités pour petits et grands le samedi 17 décembre de 10h à 17h dans la rue Jean Jaurès et le Boulevard de la République.
Au programme, différentes animations musicales déambulatoires, des structures gonflables, des ateliers de maquillage, des spectacles de clowns, des mimes, des sculpteurs sur ballons, des ateliers bonbons et un show de foot freestyle.
Toutes ces animations sont gratuites.
Voilà un moment de convivialité à ne pas manquer.
A lire également sur ce thème l'article sur le site officiel de la ville.
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Références
JENB Productions ; JENB Productions sur Dailymotion
Auteur
Muriel Nicolau-Bergeret
© 15 décembre 2011 - JENB PRODUCTIONS (Noisy-le-Sec)
Sur place : Incendie d'appartement à Noisy-le-Sec [Exclu vidéo]
INCENDIE D'ORIGINE DOMESTIQUE
Par
Jean-Emmanuel Nicolau-Bergeret
Il était à peine 20h00, hier dimanche 27 novembre, lorsqu'un incendie d'origine domestique s'est déclaré dans la cuisine d'un appartement situé au 4ème étage d'un immeuble R+10, rue de Béthisy à Noisy-le-Sec en Seine-Saint-Denis. (Photo 1 ci-dessus). Il s'agit d'un immeuble appartenant à la Sémino et régulièrement entretenu par ce bailleur social, dont le Maire est président.
Excellentes réactions d'un noiséen et de la gardienne d'astreinte
Fort heureusement, le feu a démarré en début de soirée, les locataires étaient donc réveillés.
Ainsi, avant même que les Sapeurs-Pompiers de Paris n'arrivent sur place, malgré leur légendaire célérité (premier véhicule sur place moins de dix minutes après l'appel), un jeune Noiséen et la gardienne d'astreinte avaient réussi à évacuer les habitants logeant dans les étages inférieurs, dont une personne à mobilité réduite, suivis de locataires qui avaient réussi à quitter les lieux et les regrouper à l'extérieur afin de vérifier que personne ne manquait à l'appel. On ne pouvait pas faire aussi bien ! Un sens civique qui méritait d'être souligné, tout en respectant bien volontiers leur désir d'anonymat.
Maîtrise rapide du feu
Les Sapeurs-Pompiers de Paris ont engagé très rapidement de nombreux véhicules, justifiés par la hauteur du bâtiment et les risques de propagation : Une échelle, trois fourgons, une CRAC et une VL ainsi qu'une ambulance, venus d'au moins trois casernes différentes [1]. Les sapeurs-pompiers se sont rendus maîtres du feu en à peine plus d'une demi-heure (Photo 2 ci-dessus et photo 3 ci-dessous).
C'est principalement la phase d'extraction des fumées et de sécurisation des logements qui a nécessité le plus de temps, les sapeurs-pompiers ayant vérifié qu'aucun foyer résiduel ne subsistait après l'extinction, dans l'appartement d'où est parti l'incendie, mais également les appartements alentour. Une opération facilitée en particulier par l'utilisation d'une caméra thermique permettant de vérifier chaque recoin voire des endroits inacessibles.
Un blessé léger
Le SAMU 93 avait dépêché sur les lieux deux véhicules de réanimation : Un véhicule léger rapidement suivi d'une ambulance (photo 4 ci-dessous). Fort heureusement, après avoir examiné quelques personnes, une seule a été déclarée blessée léger par inhalation de fumées d'incendie : Il s'agit de la locataire du logement d'où est parti l'incendie. Elle a été évacuée sur l'hôpital de secteur (CHI André Grégoire à Montreuil) par l'ambulance des sapeurs-pompiers pour observation. Selon nos informations, son état de santé n'inspirait aucune inquiétude (photo 5 ci-dessous).
Une Police Nationale efficace
Alors que les Sapeurs-Pompiers de Paris en étaient à la phase d'attaque du feu, la Police Nationale est arrivée très rapidement sur place. D'une part pour s’assurer que les habitants du l'immeuble étaient en sécurité, établir le nécessaire périmètre de sécurité pour faciliter les opérations de secours, protéger les victimes ainsi que les nombreux passants, et bien sûr démarrer l'enquête. Ainsi, ce ne sont pas moins de sept équipages venus de Noisy-le-Sec et Bobigny renforcés par des équipes de Bondy, Montreuil-sous-Bois et Rosny-sous-Bois qui sont intervenus (Photo 6 ci-dessous).
S'ils se sont concentrés sur la sécurité des lieux pendant l'intervention des sapeurs-pompiers, ils se sont montrés particulièrement efficaces pour gérer, conjointement aux soldats du feu, la période de réintégration des logements, appartement par appartement, étage par étage.
Incendie d'appartement à Noisy-le-Sec
Le Maire et le Directeur de la Sémino sur place
Laurent Rivoire (NC), Maire de Noisy-le-Sec s'est rendu immédiatement sur place pour s’enquérir de l'état de santé des habitants. Plusieurs autres élus l'ont rapidement rejoint dont Pierre Lerenard, élu d'astreinte, Ahmed Mazouz, Maire-Adjoint en charge de la jeunesse, et Alexandre Benhaïm, Adjoint en charge des affaires scolaires, puisqu'il a été un temps envisagé d'ouvrir l'école Pierre Brossolette située juste en face pour héberger les nombreux habitants évacués. Une ouverture qui n'a pas été rendue nécessaire grâce à l'efficacité des sapeurs-Pompiers. Dès 21h30, fonctionnaires de Police Nationale et Pompiers de Paris entamaient méthodiquement les opérations de réintégration des logements.
Le Directeur de la Sémino s'est également rendu sur place, l'appartement d'où s'est déclaré l'incendie étant actuellement inhabitable, le relogement de sa locataire sera nécessaire.
Quelques enseignements sujets à réflexion
Respecter les accès pompiers :
Il est heureux que la rue Béthisy n'ait pas été encombrée par des véhicules mal stationnés.Nous avons souvent évoqué les accès pompiers ces derniers temps et nous ne pouvons que réitérer nos observations : Savoir renoncer à un stationnement facile surtout s'il entrave un accès des secours. La rue Béthisy, sur ses deux entrées, doit impérativement rester libre. L'incendie d'hier soir l'a prouvé et a sans aucun doute été rapidement maîtrisé grâce au libre accès dont les secours ont bénéficié.
Excellente réactivité des locataires : Un exemple à suivre
Les fumées toxiques d'incendie et la chaleur du foyer ont tendance à se diriger vers le haut. Il était donc logique d'évacuer tous les logements situés dans les étages inférieurs de l'incendie.Le regroupement et le comptage des évacués fût un excellent réflexe et a sans aucun doute facilité les opérations de secours à victimes.
Si les établissements recevant du public (des écoles par exemple) font l'objet au moins une fois par an d'un exercice d'évacuation, paradoxalement la loi ne l'impose pas dans ce type d'immeuble d'habitation présentant pourtant plus de risques. Les amicales de locataires peuvent être un vecteur d’organisation de ce type d'exercice afin que chaque appartement soit recensé (nombre d'habitants par logement), les chemins d'évacuation repérés et le point de rassemblement connu de tous. De même, recenser préalablement les personnes vulnérables (personnes âgées, porteuse de handicap,..) car elles nécessiteront des moyens particuliers pour les évacuer.
Il est également utile de repérer la vanne de barrage de gaz qui alimente le bâtiment, à fermer au plus vite pour éviter tout risque d'explosion. Cette vanne ne devra être réouverte que par les secours spécialisés puisqu'il faut vérifier chaque appartement lors de cette opération.
Pour rappel important, en cas d'incendie, il ne faut surtout pas utiliser les ascenseurs.
Pour ce qui concerne les étages supérieurs à l'incendie, il est généralement préférable de ne pas quitter son logement au risque de se retrouver dans une cage d'escalier toxiquement polluée par les fumées d'incendie : Cela peut être rapidement mortel. Une porte palière régulièrement humidifiée est un pare-feu généralement efficace pour attendre les secours en n'oubliant pas de calfeutrer par des serviettes humides les bas de portes. Ensuite il suffit de faire connaitre sa présence aux secours par une fenêtre la plus éloignée du foyer.
L'horaire : Un facteur chance
Il est heureux que l'incendie se soit déclaré en tout début de soirée, à une heure où presque personne ne dort. En revanche, si un tel incendie s'était déclaré plus tardivement dans la nuit, le bilan humain aurait pu être bien plus grave. Cet incendie est donc l'occasion de rappeler l'utilité d'équiper son logement de détecteurs de fumées et de monoxyde de carbone. Ces appareils ne coûtent pas cher et peuvent sauver des vies. De même l'achat d'un extincteur de 2Kg de poudre ABC facilement accessible peut se révéler utile pour les feux de cuisines qui sont la pièce la plus à risque. Nous y avions consacré un article le 17 novembre dernier.
Prévoir l'accueil des réfugiés au plus vite
Là, ce sont plus les élus et les services municipaux qui sont concernés. L'école Pierre Brossolette, située juste en face, aurait sans doute pu être ouverte immédiatement pour accueillir tous les locataires. Ainsi regroupés en un seul lieu, cela aurait facilité leur comptage, de leur apporter un soutien psychologique, mais surtout leur aurait permis de les faire patienter au chaud en toute quiétude. Notre Comité local de la Croix-Rouge serait sans doute un acteur efficace sur ce genre de site temporaire. De même, il ne serait pas inutile de réfléchir à un véhicule d'astreinte spécialement équipé pour apporter boissons chaudes, couvertures,... Nous avions évoqué ce point particulier dans un récent article-fiction...
[1] Pour les amateurs de pompiers : 1 EPA (échelle pivotante automatique), 2 PS (fourgons de premier secours), 1 VSAV (Véhicule de secours à victimes) et 1 VL Officier (Ces quatre véhicules venant du centre de secours de Bondy qui couvre Noisy-le-Sec en premiers départ), ainsi qu'une CRAC (Camionnette Réserve d'Air Comprimé) de Pantin et un FPT tout neuf (Fourgon Pompe-Tonne) venu de Montreuil-sous-Bois.
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Références
JENB Productions ; JENB Productions sur Dailymotion ; Site officiel de la Brigade des Sapeurs-Pompiers :
Auteur
Jean-Emmanuel Nicolau-Bergeret
© 28 Novembre 2011 - JENB PRODUCTIONS (Noisy-le-Sec)
Encore du nouveau à la Police Municipale de Noisy-le-Sec : Treize à la douzaine ?
RENFORCEMENT DES EFFECTIFS DE NOTRE POLICE MUNICIPALE
Par
Jean-Emmanuel Nicolau-Bergeret
Il se passe toujours quelque chose de nouveau dans notre service de Police Municipale.
Après le renforcement du parc automobile avec la réception d'un nouveau véhicule de service le 26 septembre puis d'un second véhicule neuf livré le 4 novembre, portant ainsi à trois le nombre de véhicules sérigraphiés « Police Municipale » à Noisy-le-Sec, c'est au tour des effectifs d'être complété.
Une promesse de campagne
La sécurité publique fût l'un des thèmes de la campagne électorale de l'équipe menée par Laurent Rivoire, élu Maire (NC) lors des élections municipales partielles de 2010 consécutives à l'explosion de la majorité de gauche précédente (Mandature 2008/2010).
Après le renforcement du parc automobile, c'est au tour des effectifs d'être consolidés, puisqu'un douzième agent vient d'incorporer cette semaine notre Police Municipale au service de la population noiséenne. Chiffre auquel il convient d'ajouter cinq A.S.V.P. et une secrétaire.
Un recrutement qui en vaut deux. Car nonobstant le fait que ce nouveau fonctionnaire soit un sportif accompli (parachutiste confirmé) il est aussi accompagné d'un " nouvel agent "... à quatre pattes.
Rocky* est un superbe malinois qui actuellement a souvent l'occasion de se promener (en civil !) dans différents quartiers de la ville pour s'habituer à ses nouveaux repères et ainsi s'adapter à ses prochaines fonctions urbaines qu'il devrait prendre officiellement d'ici à quelques semaines.
Il semble que le dernier véhicule livré, un monospace (photo ci-dessus), devrait être équipé pour son transport lors des missions de police préventive auxquelles il est destiné.
La Police Municipale sur tous les fronts
Avec un Maire bien décidé à faire appliquer ses arrêtés municipaux, notre Police Municipale, de plus en plus souvent sollicitée par les Noiséens, ne chôme pas !
Des interpellations de vendeurs à la sauvette à la verbalisation de la consommation d'alcool sur la voie publique, notre Police Municipale n'en n'oublie pas moins ses missions de Police des Marché (Commerçants, n'oubliez pas d'apposer vos mentions obligatoires sur vos étals), ses patrouilles nombreuses tant dans les zones pavillonnaires que commerçantes à l'approche des fêtes de fin d'année, ainsi que de nombreux contrôles routiers dont les excès de vitesse puisque notre service est équipé d'un radar à jumelles-laser (photo ci-dessous).
Sans même évoquer l'appui de notre Police Nationale lors d'accidents ou même desécurisation de périmètres lors de colis suspects qui parfois nécessitent la brigade de déminage...
Il ne reste plus à notre municipalité que d'étoffer les effectifs pour parvenir, d'ici à la fin de cette mandature, à un fonctionnement plus tardif en soirée. Jusqu'à 2h00 ou 3h00 du matin serait déjà une avancée considérable.
Espérons seulement que le budget "croquettes" a été prévu dans le budget 2012...
* Le nom du chien a été modifié
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Références
JENB Productions ; JENB Productions sur Dailymotion ;
Auteur
Jean-Emmanuel Nicolau-Bergeret
Des démarchages abusifs auprès des particuliers et des commerçants
ATTENTION AUX FAUX PROFESSIONNELS
Par
Muriel Nicolau-Bergeret
C'est la traditionnelle période des calendriers, à Noisy-le-Sec ou d'ailleurs. Et il semble que des personnes mal attentionnées profitent de cette période et fassent du démarchage abusif actuellement, tant auprès des particuliers que des commerçants. A Noisy-le-Sec, mais aussi chez vous, plusieurs professions ont pour usage de vendre des calendriers en cette fin d'année : Les Sapeurs-Pompiers, les facteurs et les éboueurs.
Les Sapeurs-Pompiers
A Noisy-le-Sec, comme pour Paris et toutes les communes de Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne et des Hauts-de-Seine, les Sapeurs-Pompiers sont militaires. Tout comme à Marseille (Bataillon des Marins-Pompiers de Marseille). Dans le reste de la France, ce sont des Sapeurs-Pompiers professionnels, fonctionnaires territoriaux du Conseil Général de leur département, épaulés par de très nombreux sapeurs-pompiers volontaires. (Ces derniers ayant l'avantage de la proximité). Il est de tradition de leur offrir un don en échange d'un calendrier souvent agrémenté d'images surprenantes d'interventions et de conseils pratiques en cas d'urgence.Les Sapeurs-Pompiers proposent systématiquement leurs calendriers en uniforme.
Votre don est généralement reversé aux oeuvres sociales de leur profession.
Le facteur
Là encore, c'est une tradition. Votre préposé à la distribution de votre courrier propose en fin d'année le traditionnel "calendrier du facteur". Là encore, pas de soucis puisque c'est votre facteur habituel, donc une personne connue, qui vous le présente. Votre don peut lui permettre d'obtenir une somme substantielle pour la période des fêtes. Les bonnes années, cela peut représenter l'équivalent d'un treizième mois.
Les éboueurs : Méfiance à Noisy-le-Sec
S'ils sont agents territoriaux, le démarchage d'un calendrier de fin d'année leur est en principe interdit. En effet un fonctionnaire n'a pas le droit de percevoir un pourboire. S'il s'agit de société privée concessionnaire d'un service public, il peut y a avoir une tolérance dans certaines localités. C'est plus un usage qu'une obligation.
Pour ce qui nous concerne plus spécifiquement à Noisy-le-Sec, c'est la Société Ourry qui est concessionnaire. Contactée par téléphone, l'antenne noiséenne de cette entreprise a bien confirmé qu'il y avait une tolérance.
Attention toutefois : Il nous a bien été confirmés que les éboueurs qui solliciteraient éventuellement votre gratitude devraient être en tenue de travail estampillée du logo de l'entreprise. Or, selon plusieurs témoignages concordants, et pour avoir été nous-mêmes démarchés, il semblerait que des personnes n'appartenant pas à cette entreprise proposeraient actuellement des calendriers au nom des éboueurs. Soyez donc particulièrement vigilants si des éboueurs en tenue civile sollicitent votre gratitude : Il s'agit probablement d'une escroquerie à la fausse qualité.
Des commerçants victimes de démarchages frauduleux
Lors de notre enquête de terrain relative aux vendeurs à la sauvette [ NDLR lire l'article du 28 octobre dernier : « Vendeurs à la sauvette : La tension monte chez les commerçants de Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis) » ], des commerçants sédentaires légaux nous ont fait part de leurs interrogations suite à des démarcheurs leurs proposant du matériel professionnel pour « (...) une mise aux normes obligatoires (...) » de leur boutique, intimidant leur interlocuteur d'un soit-disant « (...) contrôle de la Mairie (...) »
Rencontré le jour-même, Christophe Delporte-Fontaine, Conseiller municipal délégué à l'Artisanat et au Commerce à démenti formellement et a souligné qu'en aucun cas la Mairie de Noisy-le-Sec ne faisait ce genre de " contrôles ". D'autant que les contrôles des commerces alimentaires relèvent du Préfet via la DDASS et les services vétérinaires. De plus, les mises aux normes imposées par la législation sont souvent relayées par les Chambres de Commerce ou les syndicats professionnels.
Les commerçants sont donc invités à être très vigilants vis-à-vis de ces démarcheurs douteux.
Vous pouvez également lire un article spécialement dédié sur le site officiel de la ville : «Attention aux démarchages abusifs »
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JENB Productions ; JENB Productions sur Dailymotion ; Site officiel de la ville de Noisy-le-Sec
Auteur
© 18 Novembre 2011 - JENB PRODUCTIONS (Noisy-le-Sec)
