janvier 2012

Une usine dangereuse en zone habitée de l'Est-Parisien ?

                                                      Environnement

 UN DOSSIER EXPLOSIF

Par
Jean-Emmanuel Nicolau-Bergeret


Les élus de Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis) s'inquiètent publiquement de la future implantation d'une usine de mathanisation sur le territoire de nos voisins de Romainville. Je me souviens d'une présentation du projet lors dune interruption en préambule d'une séance de notre conseil municipal en début de mandature  de Madame Alda Pereira-Lemaitre (PS) (Mandature 2008/2010). Cet exposé, qui s'appuyait sur un Power-Point riche d'iconographies et d'infographies vantait tous les mérites d'une telle installation en terme environnemental : Usine moderne, rationnalisation des flux entrants et sortants avec notamment un circuit fluvial réduisant d'autant la circulation de poids-lourds,  valorisation des déchets, sécurité du site,...

Cette intervention n'avait d'ailleurs, à l'époque, pas soulevé d'inquiétudes particulières. Nos voisins Romainvillois n'y étaitent pas opposés par principe, Mme Valls, maire (DG) ayant soutenu un temps le projet.

Une usine type " Seveso " en zone habitable ?


Incendie à l'Usine de Méthanisation AMETYST

La dénomination " Sévéso " est née de la catastrophe industrielle de 1976 dans la ville éponyme en Italie, accident majeur qui a incité l'Union Européenne a créer une directive dite " Sévéso " le 24 juin 1982 (consolidée en 1986, 1999, 2000 & 2003) [1] visant à classifer les installations industrielles dangereuses et les moyens de protections à mettre en oeuvre pour en limiter les risques en cas d'accident.

C'est en tout cas toutes ces inquiétudes qui ont été relancées il y a quelques mois par l'association Arivem [2] , association de riverains, simples habitants ou entreprises, sur les villes de Noisy-le-Sec, Romainville, Bobigny et Pantin. En effet, selon cette association, le projet ne serait non seulement pas si bénéfique sur l'aspect recyclage, l'impact environnemental est sérieusement remis en cause mais, plus grave, pourrait s'avérer bien plus dangereux, s'appuyant en cela sur des études de sites de même type ayant connu des problèmes similaires, sans même évoquer les coûts dont l'Arivem craint qu'ils ne dépassent ceux initialement prévus.

Des questions relayées par un collègue blogueur de Romainville : " Les grands champs " [3]

Le Préfet élargit le périmètre de consultation

Car depuis que l'Arivem relance le débat, les élus noiséens s'inquiètent. Ainsi, le conseil municipal, en sa séance publique du  15 décembre 2011 [4] , a eut à statuer sur deux voeux. Présentés respectivement par les groupes socialiste (Opposition municipale, 3 élus) et majorité municipale (30 élus), le texte du second rappelle en préambule que le Préfet de Seine-Saint-Denis, par un courrier du 2 avril 2010, demandait aux maires de Bagnolet, Bondy, Drancy, La Courneuve, Les Lilas et Noisy-le-Sec de consulter leurs conseil municipaux sur ce sujet avant le 25 juin 2010 et soulignait que notre conseil ne s'était jamais prononcé sur ce sujet.

Ce voeux de la majorité, plus exhaustif que celui du groupe socialiste, car s'appuyant sur le retour d'expérience de l'usine Amétyst dans l'aggomération de Montpellier, bien que tous deux aillent dans le même sens, expose ses inquiétudes quant à l'insuffisance d'information des noiséens (position confirmée par le rapport du Commissaire enquêteur dans son rapport du 8 juillet 2010), sur les éventuelles nuisances olfactives, l'échappement de gaz susceptibles de nuire à la santé et s'inquiéte des risques de sécurité publique dans une zone habitée dont la densification viendra à augmenter avec le plan local d'urbanisme prévu.

Ces voeux, dont on s'étonnera au passage des positions divergentes au sein du groupe socialiste puisqu'un des élus socialistes s'est abstenu, ainsi que l'abstention de Jean-Paul Burot (LO) pourtant généralement prompt a monter au créneau pour défendre le monde ouvrier, a donc été adopté par 32 voix pour, 5 contre et 2 abstentions et précise qu'en l'absence de garanties maximales sur les inquiétudes exposées, la commune de Noisy-le-Sec se positionnera fermement pour l'arrêt immédiat du projet.


Montpellier Ametyst épinglée par le rapport de la COUR DES COMPTES

Plus surprenante est sans doute la position de nos élus EELV. Eux qui sont les premiers à défendre notre environnement, sont sur ce sujet bien moins inquiets que la majorité des autres élus et des membres de l'Arivem, si l'on en croit les positions prises sur leur blog local [5].

La crise politique de 2010

Pour comprendre ce retard pris dans ce positionnement communal, il y a lieu de rappeler la situation géo-politique locale de l'époque :  A la date butoir de 25 juin 2010 fixée par le Préfet, notre maire socialiste d'alors était mise en minorité au sein de sa propre majorité, situation de crise qui perdurait depuis mars 2008 [6] et qui, nonobstant le fait que notre budget municipal 2010 avait été rejeté par 74% du conseil municipal, nous a conduit à des élections municipales partielles sanctionnant sévèrement le maire sortant dès le premier tour en décembre dernier [7] .

La plupart des dossiers importants ont donc eu a subir de sérieux retards. Les problèmes posés par cette future usine de méthanisation en fûrent.

Une réunion publique le 1er février

Consciente des inquiétudes des Noiséennes et Noiséens, la nouvelle municipalité menée par Laurent Rivoire a interpellé à plusieurs reprises notre intercommunalité " Est Ensemble " (Intercommunalité qui s'est vue tranférer les compétences en matière de gestion des déchets)  quant à nos préoccupations dépassant largement les clivages politiques et les frontières communales.

Une réunion publique d'information se déroulera donc le mercredi 1er février prochain à 19h00 au Palais des Fêtes de Romainville (sis au 28 avenue Paul Vaillant-Couturier) [8] .  

Venez nombreux.

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Auteur : Jean-Emmanuel Nicolau-Bergeret
© 29 Janvier 2012 - JENB Productions - Noisy-le-sec

Références

Le vidéo-blog de JENB Productions ; JENB Productions sur Dailymotion ; JENB Productions sur Facebook ;

[1] Site ministériel officiel 
[2] Site de l'Arivem
[3] Blog " Les grands champs " (Blogueur de Romainville)
[4] Voeux présenté au conseil municipal du 15 décembre 2011
[5] Blog d'EELV de Noisy-le-Sec
[6] Récapitulatif de la crise à la période du rejet du budget 2010
[7] Soirée du 1er tour en vidéo
[8] Site officiel de la Ville de Noisy-le-Sec

Escorte ministérielle : Les véhicules d'urgences et leurs prérogatives

                                                                   Code de la route

CLASSIFICATION DES VEHICULES PRIORITAIRES

Par
Jean-Emmanuel Nicolau-Bergeret

L'accident survenu vendredi dernier lors d'une escorte policière de la ministre Nadine Morano (Lire l'article du Parisien [1]) relance à nouveau la problématique des véhicules d'interventions urgentes, leurs signalisations et leurs prérogatives respectives. D'ailleurs, il suffit de lire les quelques 250 commentaires liés à l'article du Parisien pour s'appercevoir que beaucoup méconnaissent les prérogatives des véhicules dits « d'intérêt général ».

               


En France, le Code de la Route (CdlR) reconnait deux catégories de véhicules « d'intérêt général ».

La catégorie A

Ce sont les véhicules dits « prioritaires ».

                 

Catégories de véhicules concernés sur tout le territoire français, Métropole et Outre-Mer :

- Les véhicules de Police Nationale ;
- Les véhicules de Gendarmerie Nationale ;
- Les véhicules des Douanes (auparavant classés en catégorie B)
- Les véhicules des Services Départementaux d'Incendies et de Secours (Sapeurs-Pompiers) [2] [3] [4] ;
- Les véhicules des Unité Mobiles Hospitalières (ambulances de réanimation) des Services d'aide médicale urgente (SAMU) et Services mobiles d'urgences et de réanimation (SMUR) [5] ;
- Les véhicules de Police Municipale [6] ;


Catégories de véhicules concernés par mesures préfectorales : 
(dérogations départementales ou régionales) 

                      

Dans certains départements ou certaines régions, dont les grandes métropoles françaises, sont ainsi dérogés en catégorie A :

- Certaines ambulances de transports sanitaires privées participant au plan départemental de garde ambulancière (généralement siglées ATSU ou TSU). L'organisation de cette garde ambulancière peut varier d'un département à l'autre ;
- Les véhicules de premiers secours des associations agréées de secourisme (Croix-Rouge Française [7] , Associations Départementales de Protection Civile, Association des Secouristes Français - Croix Blanche,...) qui participent aux plans de secours départementaux sous la responsabilité des SAMU et Sapeurs-Pompiers.
- Certains véhicules de l'administration pénitentiaire (Transports de détenus) ;
- Certains véhicules de sécurité et d'interventions autoroutières (Patrouilleurs) ;
- Certains véhicules de protection incendie des services forestiers ;
- Certaines ambulances des Forces Armées ;
- Certains véhicules de transports d'organes ;

Ces véhicules peuvent être des voitures, fourgons, motos, et même bateaux. Certains de ces véhicules peuvent êtres banalisés à l'exception :
- Des ambulances privées obligatoirement sérigraphiées de croix bleus à 6 branches et du nom de l'entreprise ;
- Des véhicules de Police Municipale qui sont également obligatoirement sérigraphiés.

Quelle signalisation spéciale ?

Les véhicules de catégorie A sont équipés de feux bleux rotatifs (gyrophares) et d'avertisseurs spéciaux à deux tons alternés sans temps mort [8] . Ces feux rotatifs peuvent être remplacés par des rampes spéciales bleues à lampes à xénon ou par Led's. Ils sont également autorisés à une signalisation complémentaire de protection : feux oranges et dispositifs rétrofluoréfléchissants (sérigraphies) sur la carrosserie.

Les avertisseurs speciaux doivent êtres mentionnés sur la carte grise du véhicule (à vérifier en cas d'accident).

              

Quelles prérogatives ?

Les véhicules prioritaires de la catégorie A sont exemptés des prescriptions générales du CdlR et autorisées à ne pas respecter les prescriptions dudit code lors d' « d'interventions urgentes et nécessaires ». Pour faire simple, dans ces situations, les véhicules prioritaires ne sont pas soumis aux limitations de vitesse, aux sens interdits, aux règles habituelles de priorités (feux rouges, stops, cédez le passage) et peuvent circuler dans des voies réservées (voies de bus, bande d'arrêt d'urgence,...).

Quelles obligations ?

A) Les avertisseurs spéciaux ne doivent être actionnés, suffisament longtemps à l'avance pour être vus et entendus des autres usagers, que dans le cadre d'une " mission urgente et nécessaire ". C'est souvent cette notion qui pose litige en cas d'accident impliquant un véhicule de catégorie A en intervention. Pour en revenir à l'affaire de l'escorte ministérielle, ont peut légitimement se poser la question de cette notion.  

L'affaire de cet enfant fauché à Marseille il y a quelques années par un véhicule de police alors que l'équipage allait relever une garde à l'hôpital est l'exemple même d'une intervention non urgente.

En conséquence, ces véhicules se doivent de faire preuve de prudence lors de leurs interventions urgentes.

B) Comme tout conducteur, le conducteur d'un véhicule de catégorie A en intervention doit rester maitre de son véhicule. Une abondante jurisprudence reconnait généralement une part de responsabilité au véhicule prioritaire en cas d'accident.

Une exception

Les véhicules escortés par un véhicule de police nationale, de gendarmerie nationale ou de police municipale bénéficient du régime de la priorité de catégorie A lors de l'escorte.

La catégorie B

Ce sont les véhicules dont « il importe de faciliter la progression ».

            

Catégories de véhicules concernés sur tout le territoire français, Métropole et Outre-Mer :

- Véhicules de transports sanitaires sur prescription médicale (ambulances privées) à l'exception des véhicules dérogés en catégorie A parce que participant à la garde ambulancière départementale sous la régulation Samu (voir ci-dessus );
- véhicules de premiers secours des associations de secourisme agréées (sauf si dérogés en catégorie A) ;
- Véhicules des médecins participant à la permanence départementale de soins sous la régulation du Samu (Les médecins participant à une garde municipale n'y sont pas autorisés) ;
- véhicules de transports sanitaires des Forces Armées (sauf si dérogés en catégorie A)
- Véhicules de l'administration pénitentiaire (sauf si dérogés en catégorie A) ;
- véhicules de transports de fonds et de valeurs de la Banque de France ;
- Véhicules des engins départementaux participant à la lutte contre le déneigement et le salage des voiries ;

           

Catégorie de véhicules concernés par mesures préfectorales :
(dérogations départementales)

- Certains véhicules de transports d'organes ;
- Certains véhicules de sécurité et d'interventions autoroutières (patrouilleurs) ;
- Certains véhicules des sociétés fournissant de l'énergie (Gaz-Secours, Compagnie Parisienne de Chauffage Urbain, ...) ;

A noter que les véhicules d'urgences de GRDF et ERDF, auparavant classés en catégorie B, sont déclassés depuis que ces entités sont passées sous statut privé. Gaz-secours bénéficie toutefois de certaines dérogations en catégorie B selon les départements.

Quelle signalisation spéciale ?

Les véhicules de catégorie B sont équipés de feux bleux stationnaires clignotants et de timbres spéciaux à deux tons alternés avec temps mort [9] . Ces feux clignotants peuvent être remplacés par des feux bleux à lampes à xénon ou par Led's. Ils ne sont pas autorisés à une signalisation complémentaire de protection : feux oranges et dispositifs rétrofluoréfléchissants (sérigraphies) sur la carrosserie, à l'exception des engins de voirie. 

Les avertisseurs speciaux doivent êtres mentionnés sur la carte grise du véhicule (à vérifier en cas d'accident).

Ces véhicules sont obligatoirement sérigraphiés : croix bleue à six branches pour les transports sanitaires et sérigraphie portant le nom de l'administration ou de la société sur le véhicule.

Quelles prérogatives ?

Les véhicules d'intérêt général de la catégorie B sont soumis aux prescriptions générales du CdlR. Toutefois,  lors d' « d'interventions urgentes et nécessaires », ils sont dérogés sur deux points : Les règles de dépassements et le non respect des limitations de vitesse. En revanche,  ils sont soumis aux règles habituelles de priorités (feux rouges, stops, cédez le passage). Ainsi, le non respect d'un signal de priorité n'est qu'une simple tolérance laissée à l'appréciation d'un éventuel agent verbalisateur.

Cas particulier des véhicules départementaux participant au déneigement et au salage des voiries : Les autres usagers de la route ne sont pas autorisés à les dépasser.

Quelles obligations ?

Les mêmes obligations que pour la catégorie A : Actionner les avertisseurs spéciaux uniquement lors d' " interventions urgentes et nécessaires ", suffisament longtemps à l'avance pour être entendus et vus par les autres usagers et rester maître de son véhicule.

Quelques questions fréquentes

           

- Je suis arrêté à un feu rouge et un véhicule de catégorie A en urgence se trouve derrière moi. Dois-je franchir le feu rouge pour le laisser passer ?

OUI - Avec toute la prudence nécessaire. Si vous être flashé par un radar de feu tricolore, noter l'immatriculation du véhicule d'urgence pour motiver votre contestation de la contravention éventuelle.

- Et s'il s'agit d'un véhicule de catégorie B ?

En principe NON - Puisque le véhicule de catégorie B n'est pas lui-même dérogé au franchissement de feu rouge. Toutefois essayez de lui faciliter sa progression.

- Je vois un véhicule de police renter en urgence au commissariat. Est-ce normal ?

OUI et NON : Tout dépend de la mission du véhicule (que vous ne pouvez pas vérifier). S'il s'agit du transferement d'un interpellé, l'usage des avertisseurs est justifié, car lors de tout transferement, le véhicule doit s'arrêter le moins possible.

- Je vois une ambulance franchir un feux rouge avec ses avertisseurs puis continuer à rouler à vitesse lente. N'est-ce pas contradictoire ?

NON - Une ambulance en charge, surtout s'il s'agit d'un véhicule de réanimation, doit éviter les accélérations et descéllérations intempestives préjudiciables au malade ou bléssé transporté.

L'escorte ministérielle est-elle abusive ?

Pour conclure sur ce sujet de départ, doit-on considérer qu'une escorte ministérielle est un détournement de la Loi et un abus de pouvoir par utilisation abusive des moyens de l'état ?

Plus concrêtement, une escorte ministérielle peut-elle être considérée comme une " mission urgente et nécessaire " ?

Les Gyrophares oranges

Les feux tournants (gyrophares) ou feux clignotants oranges ne donnent droit à aucune priorité.

Ils sont légalement installés sur :

- Les véhicules à progression lentes ;
- Les véhicules à forts gabarits parfois escortés de véhicules pilotes (Certains convois exceptionnels bénéficiant d'une escorte de police ou de gendarmerie bénéficient du régime de priorité de catégorie A pendant l'escorte) ;
- Les véhicules agricoles ;
- Les dépanneuses et véhicules ateliers ;
- Les engins de nettoiement de la voirie et de collecte des ordures ménagères ;
- Les véhicules de chantiers routiers (Sur certains chantiers, la circulation est régulée par des personnels de chantier. Vous êtes obligés de vous conformer à leurs instructions) ;

En principe ces feux doivent être mentionnés sur la carte grise du véhicule.

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Faits-Divers : L'Ile-de-France en pleine psychose d'un violeur en série
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Auteur : Jean-Emmanuel Nicolau-Bergeret
© 26 Janvier 2012 - JENB Productions - Noisy-le-sec

Références

Le vidéo-blog de JENB Productions ; JENB Productions sur Dailymotion ; JENB Productions sur Facebook ;

[1] Le Parisien ;

[2] Dans les années 1970, le gyrophare bleu a remplacé les gyrophares oranges sur les véhicules de secours. Certains véhicules n'étaient auparavant équipés que de feux rouges ou oranges de toit ou de calandre ;

[3] Contrairement à ce qui est mentionné sur le site pourtant sérieux de la Sécurité Routière, la mention "véhicules de lutte contre l'incendie" (jugée trop restrictive aux seuls véhicules incendies au regard des nouvelles missions confiées aux sapeurs-pompiers) a été remplacée, depuis plusieurs années déjà (Au moins en janvier 1986 avec la Loi sur l'Aide Médicale Urgente), par "véhicules des Services Départementaux d'Incendies et de Secours", incluant également tous les autres véhicules des sapeurs-pompiers, en particulier les ambulances de secours à victimes ;

[4] Cette catégorie inclue les véhicules de la Sécurité Civile ainsi que les véhicules militaires de la Brigade des Sapeurs-Pompiers de Paris (75, 92,93,94) et le Bataillon des Marins-Pompiers de Marseille (13 et environs) ;

[5] Depuis janvier 1986 avec la Loi sur l'Aide Médicale Urgente sous le Gouvernement Fabius ; 

[6] Depuis la normalisation nationale par la Loi du 15 avril 1999 sous le Gouvernement Jospin ;

[7] Voir également notre reportage vidéo ;

[8] 60 cycles par minute sauf pour les véhicules de sapeur-pompiers et assimilés qui sont à 30 cycles par minute ;

[9] Faussement appelés avertisseurs 3 tons, 30 cycles par minute avec un temps mort.

L'Ile-de-France en pleine psychose d'un violeur en série

                                                                     Faits-Divers

PSYCHOSE GENERALISEE

Par
Jean-Emmanuel Nicolau

Voilà une dizaine de jours que nous ne cessons d'être interpellés par des Noiséens, ou plus éxactement par des Noiséennes, mères de famille pour la plupart. Si au début les premières informations qui nous sont parvenues semblaient parcellaires, la multiplication des inquiétudes qui nous ont été adressées ne pouvait nous laisser indifférents, d'autant que même nos enfants et des proches recevaient les mêmes types d' alertes.

Par SMS, au travers des réseaux sociaux, voilà donc plus d'une semaine que la rumeur courait à Noisy-le-Sec : Un violeur en série aurait été apperçu dans notre ville. Et l'inquiétude grandissait auprès des parents en particulier.

            

Un appel à témoins relayé et déformé

C'est un appel à témoins diffusé par la police judiciaire de Paris, concernant un homme décrit comme étant d'origine africaine et présentant des cicatrices rituelles, soupçonné de trois viols dans la Capitale et dans l'Essonne, qui aurait été relayé abondamment et déformé sur les portables et comptes internets des adoslescents.

Ainsi, en Une de son édition de Seine-Saint-Denis datée d'hier, le quotidien régional le Parisien évoquait cette psychose généralisée à toute l'Ile-de-France. Avec des messages tous plus angoissants les uns que les autres. Ainsi le quotidien rapporte-t-il un SMS allégant même que le violeur présumé aurait été appercu il y a 72 heures entre Pierrefitte et Saint-Denis se transformant dans le même temps de violeur présumé en violeur avéré et même meutrier. Ce type de message a également été reçu sur des portables de Noiséens, précisant que l'homme circulait à Noisy-le-Sec à bord d'un véhicule de type Clio. Des messsages parmi lesquels certains affirmaient même que l'homme recherché avait à son bord un enfant en bas-âge.

Et à Noisy-le-Sec ?

Bien évidemment, la multiplications des informations reçues nous ont incités à nous rapprocher à plusieurs reprises de Laurent Rivoire, notre maire. Car non seulement se posait pour nous le bien-fondé de ces messages mais aussi le traitement de cette information. Devions-nous évoquer sur nos pages ces inquiétudes au risque de concourir à l'affolement général, devions nous communiquer pour rassurer ou bien au contraire devions-nous faire silence ?

Jusqu'à la parution de l'article du Parisien hier, nous avions décidé, après plusieurs entretiens avec notre édile, de ne pas communiquer. En effet, notre maire a été réactif à nos questionnements. « Je suis effectivement au courrant de cette rumeur qui circule actuellement en ville » nous a expliqué ainsi l'édile il y a quelques jours, poursuivant : « Le même type d'information circule dans d'autres villes du département comme me l'ont confirmé d'autres maires, mais en l'état actuel des informations dont je dispose, cette rumeur semble sans aucun fondement. J'ai parcourru la commune, en particulier la rue Jean Jaurès, j'ai croisé de nombreux Noisens et aucun ne m'a évoqué cette rumeur ».

                 

Selon notre maire donc, il s'agirait plus d'une psychose relayée par des messages infondés entre jeunes. L'évocation-même des meurtres de " 2 filles dans un collège entre Pierrefitte et Saint-Denis " dans le SMS publié hier dans le quotidien régional montre combien les faits imputés dans les messages relayés entre jeunes et même des adultes sont totalement farfelus. D'ailleurs, à la question de savoir si nous devions communiquer sur le sujet, Laurent Rivoire nous avait conseillé de ne pas l' évoquer sur nos pages au risque de donner de l'importance à une rumeur sans fondement.

Une position partagée à l'inspection académique de Seine-Saint-Denis selon Le Parisien citant Daniel Auverlot [qui]  « pense qu'un démenti à ces fausses rumeurs ne ferait que les renforcer ».

Enfin, à ce jour, Laurent Rivoire n'a fait aucun communiqué officiel tant sur le site de la Ville que sur les pages officielles Facebook de  la Commune et celles de son service Jeunesse.

La rumeur enfle et se déforme

Ainsi dans l'article du Parisien paru hier et expliquant la rupture de notre silence jusqu'à lors,  les auteurs reprennent les témoignages de parents, tel que « Mehdi, parent d'élève à La Courneuve [qui] évoque une " vraie psychose "  » ou le cas d'une gardienne d'immeuble du XVe arrondissement de Paris qui, vendredi soir, « (...) croyait savoir que le violeur parisien était aux abords d'un collège de Saint-Denis ». Ainsi, selon l'article, la rumeur circule aussi « (...) du coté du Val-d'Oise (...) à Epinay, Créteil, Issy-les-moulineaux ».

Une rumeur qui mobilise énormément de services de police, police qui craint que ces fausses alertes n'interfèrent dans d'autres affaires. Une police débordée selon le quotidien puisque les fonctionnaires vérifient les informations qui leurs parviennent. Ainsi, un encart titré  « Trois gardes à vue et des centaines d'appels » démontre combien la police nationale étudie de près tous les signalements sur ce sujet.

Une autre crainte est que ces rumeurs ne tournent au drame, certains citoyens pouvant être tentés de faire justice eux-même avec le risque non négligeable de graves méprises, le portrait-robot diffusé étant finallement assez commun en Ile-de-France. Ce qui pourrait d'ailleurs expliquer le nombre d'appels.

Ne pas céder à la panique mais rester vigilant

En conclusion, pour Laurent Rivoire, qui précisait lors de ses Voeux aux personnalités le 3 janvier dernier, que la sécurité publique s'est globalement améliorée cette dernière année à Noisy-le-Sec, il convient de ne pas céder à la panique générale générée par des rumeurs sans fondement.

Au demeurant, l'attitude la plus appropriée pour nos jeunes Noiséennes et Noiséens est celle que tout collégien ou lycéen doit avoir habituellement à la sortie de son établissement : Préferer les déplacements à plusieurs. En cas d'inquiétude justifiée, en parler à un membre de la communauté éducative.

Et surtout ne pas continuer à relayer les messages farfelus reçus par SMS ou par les réseaux sociaux.

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Justice : Deux militants UMP condamnés à Noisy-le-Sec pour injure publique
Faits-divers : Il se jette sous les roues d'un TGV

Auteur : Jean-Emmanuel Nicolau-Bergeret

Références

Le vidéo-blog de JENB Productions  ;  JENB Productions sur Dailymotion ; Le Parisien
JENB Productions sur Facebook ;

Deux militants UMP condamnés à Noisy-le-Sec pour injure publique

Justice

DES DECISIONS PEDAGOGIQUES

Par
Jean-Emmanuel Nicolau-Bergeret

Le 19 janvier dernier, le T.G.I. de Bobigny rendait son délibéré dans une affaire qui opposait Madame Alda Pereira-Lemaitre, alors maire socialiste (mandature 2008/2010) de Noisy-le-sec et deux militants de l'UMP : Monsieur Lionel Cressiot, responsable local UMP, ainsi que Monsieur Olivier Deleu, conseiller municipal de l'opposition à l'époque des faits.

                       

Un tract à l'origine de la plainte

Pour mémoire, c'est un tract signé de l'UMP, distribué à l'automne 2009 et titré « 24 septembre : conseil municipal annulé, 20 élus sur 39 refusent de siéger » qui avait incité la maire socialiste à engager des poursuites contre X le 14 décembre 2009 aux motifs de diffamation envers le dépositaire d'un mandat public et injure à l'encontre du dépositaire d'un mandat public. Délits soumis au régime de la loi du 29 juillet 1881.

En effet, dans ce tract et selon le blog de la plaignante [1] , il était rédigé :

« Les méthodes dictatoriales du maire et son goût du secret »

« C'est le maire le mieux rémunéré de l'histoire de notre commune ! (près de 6 000 euros en comptant la sémino) »

« Madame le maire, Mesdames et Messieurs les élus de la majorité, c'est une piètre image que vous donnez à nos concitoyens. Nous vous rappelons qu'en début de mandat vous vous êtes octroyés une augmentation non négligeable de vos indemnités (...) »

Ce sont donc ces trois phrases qui ont été l'objet de la plainte.

Les auteurs dénoncés

Si le tract était signé de l'UMP, il n'était pas signé nominativement. C'est un noiséen "bien informé" et dont nous tairons le nom bien qu'il figure dans les actes de procédure produits par devant la Cour, qui a dénoncé les auteurs. Ainsi Monsieur Lionel Cressiot a-t-il eu à subir une perquisition par un service de police spécialisé dans les délits informatiques.

Au premier abord, on peut être surpris que deux prévenus comparaissent. En effet, l'UMP étant une personne morale, on eut pu croire que seul son représentant légal local eut été pousuivi. En réalité, c'est la perquisition menée dans l'ordinateur de Monsieur Lionel Cressiot qui, par ses échanges de mails, ont permis de confirmer que Monsieur Olivier Deleu était co-auteur. Ce dernier, que nous avons pu joindre hier soir par téléphone, nous a déclaré « (...) ne pas trouver injuste cette assignation. Il était de notoriété publique que j'étais un porte-parole politique du parti et j'assume pleinement cette comparution aux cotés de Lionel Cressiot »

Cette précision a toute son importance. En effet, elle démontre que la justice peut poursuivre nominativement un ou plusieurs co-auteurs d'un tract d'un parti politique si des éléments tangibles et probants, en l'espèce des échanges de mails, prouvent la co-rédaction dudit tract.

Injure et diffamation ?

Si l'on en croit un billet de Maître Anthony Bem qui, dans un récent billet daté du 12 février 2011 [2], traitait des sujets d'injure et diffamation il était écrit :

« Bien que parfois complexe, la distinction des notions d'injure et de diffamation est fondamentale compte tenu :- de la nécessité pour les victimes d'avoir à choisir l'un de ces deux fondements légaux pour initier une procédure de sanction et d'indemnisation ;

- du risque de nullité de la procédure pour avoir choisit le mauvais fondement.

En effet, l'article 53 alinéas 1 et 3 de la loi de 1881 prévoit que « La citation précisera et qualifiera le fait incriminé, elle indiquera le texte de loi applicable à la poursuite... Toutes ces formalités seront observées à peine de nullité de la poursuite. » »

Cela laisse supposer que l'on ne puisse poursuivre pour les deux qualifications simultanément. Or, dans la présente affaire, il n'y avait qu'un seul tract incriminé. Or il semblerait que la Cour était amenée à statuer sur les deux motifs. Il sera donc interessant de connaître les motivations de la Cour dès que les attendus du jugement seront portés à notre connaissance.

Jugement de 1ère Instance

Pour mémoire, je rappelle qu'il s'agit d'un jugement de première instance. Il peut donc être frappé d'Appel.

Selon Monsieur Olivier Deleu, contacté hier soir et Monsieur Lionel Cressiot, contacté ce matin, tous deux ont déclaré avoir été relaxés du chef d'inculpation de diffamation.

Cela sous-tendrait que le contenu du tract incriminé, aux termes de l'article 29 alinéas 1 et 2 [2] , ne comporterait pas une « (...) allegation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne (...) auquel le fait est imputé ». De fait le tract ne serait pas diffamant.

D'ailleurs, pour ce qui concerne les indemnités des élus, il semblait difficile de le considérer comme mensonger puisque lesdites indemnités sont votées publiquement en conseil municipal et que cette délibération n'a fait l'objet d'aucun recours administratif. Le tableau indemnitaire des élus était donc notoirement connu.

En revanche, les deux prévenus ont été condamnés pour injure publique.

En conséquence, ce serait la forme et non le fond du tract incriminé qui serait condamné. Là encore, il nous faudra attendre les attendus pour connaître avec précision les motivations de la Cour qui, rappelons-le, était la 14ème Chambre Correctionnelle, Chambre qui avait été amenée à statuer dans de nombreux litiges noiséens depuis 2008.

Les condamnés interjettent Appel

Messieurs Cressiot et Deleu nous ont fait savoir hier qu'ils interjetaient Appel de ce jugement rendu par la juridiction du premier dégré sur le chef d'injure. Ce sera donc à la Cour d'Appel de Paris que devrait être éxaminée cette affaire à nouveau. Pour mémoire, interjeter Appel implique le caractère suspensif du jugement de première instance.

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Auteur : Jean-Emmanuel Nicolau-Bergeret

Références

JENB Productions ; JENB Productions sur Dailymotion

[1] Blog d'Alda Péreira-Lemaitre
[2] Blog de Maître Anthony Bem

Fin du Post : Échangeons nos liens pour ne pas nous perdre de vue !

Web

LES BLOGS DES ANCIENS DU POST.FR

Par
La rédaction de J.EN.B. Productions

Chers Collegues Posteuses et Posteurs,

Dans moins de 48 heures maintenant, le site Lepost.fr fermera ses portes et se transformera en " huffingtonPost ". Très peu de contributaires de l'actuel Post.fr pourrons continuer à publier des articles et autres billets. La très grande majorité d'entre-nous ne pourrons plus que réagir aux articles mis en ligne.

Pourtant, au fil des ans, Le Post était devenu une véritable communauté.

Afin de ne pas vous perdre de vue, nous vous proposons de nous communiquer, dans vos commentaires, l'adresse de votre blog ou de votre nouvel espace d'expression. Nous actualiserons autant que nécessaire la liste pour qu'elle soit la plus exhaustive possible.

N'oubliez pas d'indiquer votre pseudo sur Le Post car c'est lui qui servira pour le classement alphabétique.

N'hésitez pas à indiquer vos sujets préférés. De même, si vous avez une newsletter, indiquez-là. 

Vous apparaîtrez dans la colonne de gauche de notre page d'accueil ainsi que sur une page dédiée en cours de construction.

http://www.jenbproductions.fr/


Merci de votre fidélité sur nos pages depuis juillet 2008. 

Merci aussi pour vos billets d'opinions, vos infos et autres articles.

Bonne continuation à toutes et tous.

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auteur : La rédaction de J.E.N.B. Productions

Références

JENB Productions ; JENB Productions sur Dailymotion

Notre belle aventure sur LePost.fr : Merci de votre fidélité sur nos pages

Du Post au HuffingtonPost

Article vu sur la page de La Marianne du Post



Chers Posteurs,

Dès le 23 janvier, Le Post s'arrête et laisse sa place au HuffPost.

Concrètement, voici ce qui change pour vous:

• peu après le lancement du huffingtonpost.fr, la page d'accueil du site lepost.fr sera redirigée vers le HuffPost.
• vous pourrez alors vous y inscrire en tant que commentateur
• Les autres pages du site LePost.fr seront placées en mode archive et resteront accessibles en ligne quelques temps encore.

Sur toute cette période vous avez la possibilité de télécharger les contenus de vos posts en suivant le lien http://backup.lepost.fr/.

Je reste à votre disposition pour répondre à toutes les questions que vous pouvez avoir sur cette transition ainsi que pour vous guider à travers la découverte et l'utilisation du HuffPost par mail à lamarianne@lepost.fr

Toute l'équipe de la rédaction du Post se joint à moi et vous remercie pour cette belle aventure participative et communautaire!

Élection présidentielle 2012 à Noisy-le-Sec : Communiqué aux candidats

Transformation du Post : J-7 ! Pourrons-nous encore publier ?

Web

NOUVELLE VERSION DU POST

Par
Jean-Emmanuel Nicolau-Bergeret

Sans doute avez-vous reçu ces derniers jours un mail émanant de Louis Dreyfus, Président du directoire du groupe Le Monde vous annonçant la transformation du site Le Post.fr dans les tous prochains jours.

Date butoir : le 23 janvier prochain !

En fait, suite à un mail reçu de la Marianne du Post ce matin, c'est à compter du 23 janvier prochain, soit dans 7 jours, que « le HuffingtonPost » remplacera l'actuelle version du Post.fr.

C'est Anne Sinclair qui en est la nouvelle chef éditorialiste de cette nouvelle mouture.

Et, exceptés quelques contributaires sélectionnés par cette rédactrice en chef, la plupart d'entre-nous ne pourrons plus publier de billets. En revanche, il nous sera possible de commenter. Tout de même.

Bien-sûr, pour nous éditeur de contenus originaux, c'est un lieu de publication en moins. Certes, une large partie de notre éditorial était géographiquement limitée à notre actualité locale de Noisy-le-Sec et je conçois que nos billets ne pouvaient attirer qu'un lectorat forcément limité dans l'espace.

Toutefois, certains faits-divers, l'actualité politique municipale hors normes des années 2008 à 2010, mais aussi certaines thématiques telles que les transports ou l'Anru ont attiré des lecteurs bien au delà de nos frontières communales.

Le HuffingtonPost 

Tel qu'il nous a été décrit sommairement par Louis Dreyfus dans son court mail, la nouvelle version du post ne sera plus autant participatif qu'auparavant, je le crains. Car l'originalité du Post actuel était bien de permettre à tout un chacun de publier son billet d'opinion, son actualité locale, son billet d'humeur.

Ne nous offrir que la possibilité de commenter ne revient finalement qu'à nous proposer ce que pratiquement toutes les rédactions professionnelles offrent déjà sur leurs sites respectifs.

Certes, nous allons tout de même tenter notre chance, puisque selon le dicton, « Qui ne demande rien, n'a rien », en sollicitant auprès de la nouvelle rédactrice en chef de pouvoir continuer à publier sur cette nouvelle version. Mais la réponse reste incertaine.

Nos publications toujours disponibles

Pour nos lecteurs réguliers, nous avions ouvert notre site www.jenbproductions.fr afin qu'ils puissent retrouver nos publications archivée et classées.

Nous continuerons à publier notre actualité locale et bien-sûr participerons à animer le débat des élections qui s'annoncent prochainement, tout comme nous l'avions fait pour les élections régionales et européennes.

Pour ne manquer aucune de nos publications, vous pouvez dès à présent vous inscrire à notrenewsletter qui vous permettra d'être informés en temps réel lors de chaque mise en ligne.

Vous pourrez continuer également à rester informés de notre actualité sur notre page Facebook, dont l'accès est ouvert à tous.

En attendant, si vous souhaitez récupérer vos billets, contactez la Marianne du Post afin d'obtenir votre " Backup " avant que le Post, dans sa version actuelle, ne disparaisse définitivement.

Il vous reste 7 jours....

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Références

JENB Productions ; JENB Productions sur Dailymotion

Drame à Noisy-le-Sec : Il se jette sous les roues d'un TGV

Faits-Divers

SUICIDE

Par
Jean-Emmanuel Nicolau-Bergeret

C'est sans doute la plus grande crainte des agents de conduite de trains et de métros : La chute d'un passager sur les voies lors d'un passage en gare ou station.

Trafics SNCF et RATP perturbés à Noisy-le-Sec suite à un suicide

Le trafic ferroviaire a été très fortement perturbé hier dès 17h49 en gare de Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis) après qu'un homme d'une trentaine d'années se soit jeté sur la voie au passage du TGV n° 2633 provenant de Paris et se dirigeant vers Strasbourg. Malgré un freinage d'urgence, ce trentenaire, dont il nous a été mentionné de source sérieuse qu'il ne s'agissait pas d'un Noiséen, a été percuté de plein fouet puis projeté. Du lieu de l'impact, il ne restait plus qu'une basket.

Très rapidement arrivés sur les lieux du drame, les Sapeurs-Pompiers de Paris n'ont malheureusement rien pu faire. L'homme est décédé sur le coup.

« Immédiatement, tout le trafic sur cette importante artère ferroviaire de l'Est a été neutralisé dans le sens Paris-Province durant 45 minutes. Mais la gare de Noisy-le-sec étant doté de nombreuses voies, le trafic à pu reprendre progressivement. » selon l'astreinte régionale communication de la SNCF contactée ce matin par téléphone. « Cet accident voyageur a engendré de nombreuses perturbations par la suite en soirée, en particulier pour les Franciliens qui empruntent le RER E »  toujours selon cette même source. Il est vrai que cette gare est l'une des plus importantes de l'Est-SNCF. C'est par ailleurs un pôle multimodal très fréquenté. L'accès aux quais directions Chelles-Gournay et Tournan était effectivement interdit aux usagers pour permettre à la police nationale d'effectuer les premières constatations d'usage.

« Dans ce genre de circonstances, nous mettons tout en oeuvre pour informer au mieux  en temps réel nos clients, tant dans le train impliqué que dans les gares » poursuit notre interlocuteur de la SNCF.

Si nous ne pouvons vérifier l'information des passagers bloqués dans ce TGV, en revanche l'information en gare a été immédiate. Ainsi, plusieurs agents de la SNCF, dont le chef de gare lui-même, n'ont pas manqué de renseigner leurs nombreux usagers sur les lignes de bus RATP a emprunter selon leurs destinations. De même, les panneaux à messages variables de la gare étaient régulièrement mis à jour.

Coté RATP, dont nous avons pu également joindre le service communication de Seine-Saint-Denis ce matin, il nous a été précisé « (...) Que la ligne de bus 105, dans le sens Pavillons-sous-Bois vers Porte des Lilas, a dû être déviée de 18h40 à 20h10 », cette déviation s'expliquant par le nombre de véhicules officiels bloquant une partie de la place Jean Coquelin (place de la gare).

 

 

Cellule de soutien psychologique pour l'agent de conduite

« Lorsque survient ce type d'accident, l'agent de conduite impliqué est immédiatement remplacé et pris en charge par une cellule de soutien psychologique » précise ainsi notre interlocuteur de la SNCF. Il est vrai que pour le machiniste, ce type de situation est particulièrement traumatisant même s'il ne pouvait en aucun cas éviter la chute volontaire d'un homme visiblement déterminé à mettre un terme à sa vie.

Le maire et des élus sur place

Immédiatement, le maire, Laurent Rivoire, ainsi que Marie-Rose Harenger, élue d'astreinte et Patricia Blanchard, conseillère municipale, se sont rendus sur les lieux comme il est d'usage lors d'un sinistre survenant sur notre territoire communal.

La dépouille du défunt a été prise en charge par les services funéraires d'astreinte.

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Références

JENB Productions ; JENB Productions sur Dailymotion ; SNCF, astreinte régionale communication ; RATP, service communication de Seine-Saint-Denis.

 

Auteur

Jean-Emmanuel Nicolau-Bergeret
© 09 janvier 2012 - JENB PRODUCTIONS (Noisy-le-Sec)